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Marques déposées par monsieur Louis Maurice Robert RUSTIN
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RUSTINASAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTINASAC
Monsieur Louis Maurice Robert RUSTIN

Numéro de dépôt :
1443496
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1998

Présentation de la marque RUSTINASAC

Déposée le 5 janvier 1988 par monsieur Louis Maurice Robert RUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTINASAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis Maurice Robert RUSTIN domicilié(e) 9, rue Castérès, 92110 CLICHY. Madame Arlette Suzanne Germaine RUSTIN, épouse DORISELa Côte Verte, Gilles, 28260 ANET. Madame Claudine, Bernadette Paulette RUSTIN épouse ALBOUZE,6, rue du Sud, 92140 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Raymond SCHIHIN. - France.

La marque RUSTINASAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Louis Maurice Robert RUSTIN a également déposé les autres marques suivantes : PRV CAMELEON , RUSTIFLUID , RUSTIFLUID , RUSTIN ABOTTE , BOUCHINE


Monsieur Louis Maurice Robert RUSTIN - 9, rue Castérès, 92110 CLICHY. Madame Arlette Suzanne Germaine RUSTIN, épouse DORISELa Côte Verte, Gilles, 28260 ANET. Madame Claudine, Bernadette Paulette RUSTIN épouse ALBOUZE,6, rue du Sud, 92140 CLAMART. - France


Cabinet Raymond SCHIHIN. - France


Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239626 - Publication au BOPI 1997-07-03

Colle pour réparer les sacs jute, toile ou papier tissé, bâche et tous objets en textiles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.